CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 29 Octobre 2004 à 18 h.

ORDRE DU JOUR: Questions orales :
–Michel MUR : Sur l’augmentation de la taxe des ordures ménagères sur notre commune.
http://www.herault-tribune.com/img_annexe/?Ax_Id=32
–Didier DENESTEBE : Sur les conséquences de la vente d’un terrain Municipal lors du Conseil Municipal du 27 Mai 2003. Délibération intitulée:
“Vente d’un terrain à Monsieur LAURENT ROBERT ”
http://www.herault-tribune.com/img_annexe/?Ax_Id=35
Le conseil poursuivra àprès les réponses du Maire par L’ ORDRE DU JOUR suivant :
1- L’installation d’un nouvel élu : Monsieur Alain BAUDET en remplacement de Madame LABORIE démissionnaire.
Ce nouvel élu de la liste de ” UNION AGATHOISE 2002″ bénéficiera d’une indemnité à compter du 1er Novembre 2004.
2- Désignation d’un nouveau représentant : à la caisse des écoles, au Collège René Cassin, au Collége Emile Victor, au Lycée Loubatieres, à la commission municipal vie sociale.
3- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Notre Dame
4- Demande de subventions auprès de la direction des affaires culturelles.
5- Convention de partenariat entre le Conseil général, l’A.D.D.M et la commune pour le développement de l’école Municipale de Musique.
6- Exposition : ” J’ai retrouvé le Nautilus ” demande de subventions auprès de la DRAC
7- Chantier d’ insertion 24 rue de l’ amour pour la réhabilitation d’ un local commerciales en centre ville ouvert a 10 personnes recrutées par la commune sur des CES des I ° Janvier au 30 juin 2005.
8- Surveillance des réseaux d’assainissement : ( demande de financement)
9- Unité de séchage de boues : ( demande de financement)
10- Garantie d’emprunt pour la société FDI Habitat à hauteur de 51480 euros sur une période de 35 à 50 ans. Cette société est chargée d’une opération locative de 24 logements individuels.
11- Lancement de la 4° tranche des Cayrets: Choix des marchés publics
12-Travaux de réhabilitation de l’éclairage public
13-Rapport des délégataires de service publics.
14-Rapport des Administrateurs de la criée aux poissons
15-Installation de la journée de solidarité en compensation de la suppression du Lundi de Pentecôte (ou la mairie restera fermée, les employés municipaux se verront supprimer l’après-midi du Mardi Gras et l’après midi du Vendredi Saint (veille de Paques) Habituellement chromés.
16- Recrutement d’un nouveau cadre contractuel statutaire pour :
– Un poste de responsable au sein du service Communication.
Rémunéré par référence au 11e échelon du grade IB 759 – IM 625
– Recrutement d’un responsable du Pole Voirie Espaces Urbains
– Recrutement d’un Assistant territorial d’enseignement artistique
17- Cotisation à l’ordre des architectes de Monsieur RECASENS
18- Décisions Modificatives sur le Budget de la Ville:
Dépenses : Subvention du CCAS + 579 416 euros
Recettes : Part Organismes divers + 599 816
19- modification des statuts de la SEBLI portant sur le capital social après augmentation.
20- Exonération de l’impôt sur les spectacles lors de smanifestations sportives.

Ci desssous : ordre du jour sommaire pour copie impression ou information :
http://www.herault-tribune.com/img_annexe/?Ax_Id=31