lutte contre le blanchiment d’argent : quelle solution pour quel objectif ? filiale de Sword Group, Fircosoft France répond présent

> Les réglementations actuelles
Depuis ces dernières années, la lutte contre le blanchiment d’argent s’est illustrée par la promulgation d’une multitude de réglementations, de décrets, de recommandations et de listes. Ces « lois » ont été publiées par des instances officielles, des assemblées et parfois même par des organisations non gouvernementales.
Pèle mêle, citons l’OFAC (Office of Foreign Asset Control) américain, et sa petite soeur la DPL (Denied Person List) tous deux souvent suspectés de refléter plus les ambitions commerciales internationales Américaines que les objectifs initiaux d’embargos économiques. Citons également le GAFI (Groupe d’Action FInancière contre le blanchiment d’argent, aussi dénommé FATF en Anglais), le règlement (CE) 1294/1999 du Conseil Européen du 15 juin 1999, le règlement (CE) 2536/2001 de la Commission Européenne du 21 décembre 2001 ou encore cette kyrielle de règlements du Conseil Européen publiés respectivement les 22 mai 2000, 19 juin 2001, 16 novembre 2001 et 28 décembre 2001. Citons encore les décrets Français publiés lors du dernier trimestre 2001 modifiant quelque vielle loi, récemment remise au goût du jour par la NRE (« Nouvelle Réglementation Economique ») votée très à propos fin 2001. Et l’on observe cette prolifération à peu près dans tous les pays industrialisés.
Dans cette jungle législative planétaire, on comprend aisément que les banquiers ne sachent plus trop quelle règle suivre, ni quoi faire ni surtout comment faire pour respecter ces lois. Mais est-ce si compliqué ?

> Interprétations des textes
Pour mieux comprendre ce qu’il est possible de mettre en place quand on est banquier, il faut tout d’abord faire le tri dans ce qu’il est convenu d’appeler « la lutte contre le blanchiment d’argent ». Ce concept fourre-tout mélange en vrac : la lutte contre l’évasion fiscale, la lutte contre les narco-trafiquants, la prostitution et la pègre en général, et la lutte contre le terrorisme. Les « lois » traitant de ces délits peuvent être classées en deux catégories :
> Dans la première catégorie, on classera par exemple l’OFAC et sa liste SDN, ainsi que le décret Français no 2001-1032 du 9 novembre 2001 (complétant le décret no 2001-875 du 25 septembre 2001 réglementant les relations financières avec certaines personnes ou entités), listant tous deux « in extenso » les noms, prénoms et adresses supposées des indésirables. Attention, il s’agit de lois, certes, mais ne s’appliquant que dans le territoire où elles ont été promulguées, à savoir respectivement les Etats Unis pour l’OFAC et la France pour ce décret. On cherche ici à geler les avoirs de personnes ou de sociétés bien identifiées, nominativement listées. Petit à petit, on est donc passé de l’embargo à l’encontre de quelques pays (facilement identifiables), au gel des actifs de quelques milliers d’individus.
> Dans la seconde catégorie, on classera la « NRE » française rappelant aux banques qu’elles doivent s’évertuer à mieux connaître leurs clients et rapporter à TRACFIN tout soupçon, fixant ainsi une obligation de résultat sans jamais effleurer les moyens qu’il conviendrait de mettre en oeuvre pour atteindre ce résultat. Dans cette catégorie, citons aussi le GAFI qui liste les pays dits « non-coopératifs », comprenez : qui ne possèdent pas de politique de lutte contre le blanchiment d’argent (en clair les paradis fiscaux). Il n’est là qu’à titre indicatif car les recommandations du GAFI n’ont pas force de loi… On cherche ici à pister (bloquer dans le meilleur des cas) des opérations de premier abord ordinaire mais qui cachent une transaction frauduleuse, effectuée par des personnes ou des sociétés inconnues a priori. Pour faire simple, dans un cas on connaît ce que l’on cherche, dans l’autre, non.

> Des solutions existent Les banques doivent donc mettre en place deux types d’outils :
> Un filtre recherchant les noms listés, et disposés aux points d’entrée et de sortie des flux de la banque (Swift, CRI, …). Les messages entrant et sortant des systèmes de la banque sont systématiquement scrutés et tout message contenant un nom listé est intercepté. Aux Etats Unis, la toute puissante FED considère un tel filtre comme une démonstration minimale de bonne volonté de la part d’une banque prenant part à la lutte contre le blanchiment d’argent. A titre indicatif, toutes les banques américaines en sont équipées; où en sommes nous en France sur ce sujet ? Très peu de banques françaises sont équipées (deux sont en cours).
> Création d’une base de donnée dans laquelle une copie de toute opération ayant des caractéristiques particulières (telles que des contreparties inconnues ou basées dans l’un des pays listés par le GAFI par exemple) serait stockée. Un complément d’information sera recherché afin de lever tout soupçon, ou au contraire, afin de se forger un soupçon qui sera déclaré aux autorités. La banque ne pourra s’affranchir d’un travail d’enquête, mais si elle sait cibler ses recherches, elle n’aura pas besoin de contrôler 700 millions de chèques par an. Ce n’est d’ailleurs pas ce qu’on lui demande.
Ces outils sont disponibles sur le marché. Toute banque est libre de les mettre en oeuvre.
> Au sein de Sword Group, la filiale Fircosoft -France répond présent. Cette offre, appelée OFAC, fait ainsi partie intégrante de l’une des quatre niches technologiques où le groupe occupe une position mondiale prédominante : straight through processing – STP : reconstruction/réparation automatique de messages de paiement Swift.
> Vingt six références mondiales utilisent quotidiennement cette solution Sword Group et parmi elles Royal Bank of Canada (Toronto) et JP Morgan / Chase (Delaware-USA).

> à propos de Sword Group : créé en décembre 2000 – président-fondateur : Jacques Mottard – 245 collaborateurs au 31/12/2001
CA consolidé 2001 : 23,093 Me en progression de 133 %
SSII à vocation internationale, spécialisée dans quatre niches technologiques et dotée de partenariats solides avec de grands groupes.
– Ses activités sont gérées internationalement au travers de 9 filiales : Sword SA – France (export, Ged et Sig en France et relais de croissance),
DDS Europe Limited – UK (Change Management), Sword Inc – USA (Ged et Change Management), Sword DDS – France (Change Management), Fircosoft – France (STP), Sword Suisse (4 niches technologiques), Fircosoft Inc – USA (STP), Sword Consulting – France (conseil), Sword Création Informatique – Afrique du Sud (propriété intellectuelle).

> Sword Group envisage son introduction en bourse, le 12 mars 2002 sous réserve de l’accord des autorités de tutelle