Rechercher
Ajouter un communiqué de presse Se connecter

Dealip.com : marques commerciales

Date Communiqué de Presse : 24 novembre 2009

De nombreux créateurs, investisseurs ou chefs d’entreprise se demandent comment il est possible de définir le prix d’un titre de Propriété Industrielle, que cela soit pour vendre ou acheter une marque, un brevet, un modèle ou dessin.
Encore récemment un cabinet de création de marque et une assemblée de chef d’entreprise m’ont interrogé à ce sujet. C’est une question importante à laquelle il est difficile de répondre avec précision, du fait d’un manque d’information et de l’absence d’une méthodologie de calcul précise ou reconnue par tous.
En effet, plusieurs méthodes cohabitent ou s’opposent pour déterminer la valeur d’un titre.
Tout d’abord, il y a la « méthode des coûts réels » qui correspond au fait que la valeur minimale d’un titre correspondrait au montant de l’investissement déjà engagé pour valider le dépôt juridique, son maintien et la création logistique du titre (prototype, « temps de travail », factures de prestataires, logiciel, etc.)
En bref tous les frais identifiés et réels concernant directement le titre.
Il y aussi la « méthode des revenus futurs » qui consiste à estimer un marché potentiel, voir existant, pour le titre (ex : chaque année 1000 produit à X euros est vendu en France) et à en déduire des marges commerciales potentielle pour pouvoir estimer la valeur de son titre.
C’est une méthode de calcul qui peut être fiable s’il est possible de chiffrer l’activité du titre avec exactitude.
Autre méthode et certainement une des plus fiable, c’est la « méthode de la loi du marché ».
Cette méthode qui est la base du capitalisme consiste à dire que dans une société régie par une économie mondialisée, c’est le ou les clients potentiels qui déterminent la valeur du prix d’un titre PI.
Cette méthode fonctionne car il est vrai que c’est l’intérêt des autres, la loi de l’offre et de la demande, qui détermine la valeur d’un titre.
Cependant aucune solution fiable ne peut être invoquée ou privilégiée par rapport à une autre. I
Il n’existe pas à ce jour de méthode ou de logiciel miracle, il y a tout au plus une réponse plus ou moins valide.
Face à cette situation et ce constat, j’ai longtemps cru qu’il était impossible de définir clairement un prix pour un titre de Propriété Industrielle (PI), pour les raisons explicitées. Ceci jusqu’au jour ou je suis décidé à traiter les brevets, marques, modèles ou dessin comme des produits quelconques.
En effet, si on considère les titres PI comme de simples produits, il est plus facile de les juger ou de les confronter à des données fiables, par simple comparaison.
Face à cette situation et pour illustrer ma méthode d’évaluation, je suis parti sur l’idée qu’un brevet, une marque ou autre est comparable à un bien immobilier (maison appartement, location, vente,…).
En effet, entre un brevet et une maison par exemple, il y a de nombreuses ressemblances en termes juridiques, économiques, techniques ou autres ainsi qu’un point commun fort en tant que titre de propriété.
En appliquant avec un maximum de rigueur cette méthode et grâce à mon expérience professionnelle*, je me suis aperçu que j’étais relativement fiable dans mes estimations.
En outre, il faut appliquer à chaque titre pour respecter la loi de l’offre et de la demande une dévaluation annuelle quant il n’est exploité commercialement et que vous n’avez pas trouvé d’acheteurs ou d’investisseurs potentiels pour ce faire.
L’application de cette méthode permet en sus des avantages cités, la mise en place d’un argumentaire commerciale quelque soit votre statut ou votre position de vendeur ou d’acheteur.
En bref, toujours sur le principe d’une comparaison entre titres PI et bien immobilier, il est clair que des agences immobilières distinctes peuvent émettre des propositions semblables sur des centaines de maisons ou de biens différents sans aucun problèmes.
Sur ce principe, pourquoi cela ne différent avec des titres de propriété industrielle ?
Ce qui importe avant toute chose dans cette méthode, c’est de comprendre qu’une analyse rationnelle des titres et un vrai travail commercial dans ce domaine, peut permettre d’obtenir de meilleurs résultats que les méthodes utilisées à l’heure actuelle (méthode des coûts réels, méthode des revenus futurs, méthode de la loi du marché).
Il n’y a pas de nom à donner à cette méthode car il me semble qu’elle doit être personnelle et adaptée à ses connaissances ou ses possibilités professionnelles.
Ce qui est certain, c’est que c’est de loin la plus fiable car elle détermine l’intérêt réel du titre envisagé pour une vente ou un achat.
A l’usage et dans les faits, c’est de loin la meilleure des méthodes.
*Je parle d’expérience professionnel car je suis le gérant de Dealip.com et que mon activité professionnelle consiste à négocier des titres de Propriété Industrielle par l’intermédiaire d’un catalogue qui référence tous les brevets, marques, logos, modèles ou dessins en cours de validité et disponible pour une cession immédiate.
Franquet Yann
Pour visiter le site internet : www.Dealip.com
«Dealip.com, achat-vente brevet, marque, logo, modèle ou dessin» est un service Internet proposé par l’entreprise « Dealip Multiservices », enregistrée auprès du tribunal de commerce d’Albi (81) sous le numéro RCS 435 199 716. Siège social, 1 Avenue Flandres Dunkerque 81600 Gaillac, téléphone 09 79 01 53 18.