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Informatique | C3M | 24-02-2010Conex présentera dans quelques semaines, à la SITL 2010, le nouveau visage de sa gamme complète de solutions adaptées à une Douane européenne totalement EMCS via conex, sa solution dédiée au traitement électronique§dématérialisée des accises, vient d’être lancée en avant-première.
Conex sera présent sur la SITL 2010
semaine internationale du transport et de la logistique
du 23 au 26 mars à Paris Nord Villepinte Hall 6
L’Europe sans papier est à l’ordre du jour depuis 3 ans : les 27 administrations douanières européennes poursuivent l’harmonisation de leurs procédures en jouant la carte de la dématérialisation des déclarations.
Ce sont les marchandises soumises à accises – tabac, alcool et énergie -, qui feront l’actualité du printemps 2010. A compter du 1er avril 2010, les entreprises françaises doivent toutes être en mesure de traiter informatiquement les déclarations numériques attachées aux marchandises réceptionnées ; et à compter du 1er janvier 2011, leurs flux sortants seront soumis au même régime : fini le papier, c’est l’e-déclaration qui prendra définitivement le relais. Avec la solution EMCS via conex, c’est d’ores et déjà possible en entrée comme en sortie d’entrepôts.
Avec EMCS via conex, les entreprises jouent la facilité et la sécurité.
EMCS via conex permet à l’opérateur de saisir à l’écran les informations nécessaires à l’établissement des e-AAD ou de les récupérer depuis n’importe quel applicatif si elles ont été saisies en amont. EMCS via conex les transmet ensuite via une connexion sécurisée, à l’ensemble des serveurs douaniers nationaux, et ce, dans le respect des réglementations, règles de format, règles de cohérence de transmission propres à chaque pays européens.
Après contrôle par l’état membre d’expédition, EMCS via conex se fait le relais du code de référence administratif unique (CRA/ARC) ou des différents messages d’erreurs dans un format exploitable par les serveurs de l’opérateur. Dès l’établissement de la notification d’arrivée par le destinataire, EMCS via conex récupère l’information et délivre instantanément à l’expéditeur le message permettant l’apurement du mouvement.
Ainsi, les Etats resserrent le contrôle sur l’une de leurs plus anciennes sources de revenus, et diminuent les risques de fraude en s’assurant une traçabilité plus forte des mouvements depuis l’émission d’un DAA (Document d’Accompagnement Administratif) jusqu’au retour du certificat de réception par le destinataire.
Les entreprises y gagneront de leur côté en rapidité de traitement. Sous réserve de s’adapter dans les temps à la nouvelle réglementation ! Car permettant aux opérateurs de s’affranchir des contraintes du papier, l’EMCS impose cependant de nouvelles méthodes de travail au travers d’échanges de données au format EDI. Ce que Conex a anticipé en accompagnant ses clients dans cette profonde mutation depuis 2004.
A propos de EMCS
L’Excise Movement Control System (EMCS) est le système informatisé européen de circulation et de contrôle des produits soumis à accises ; il introduit le traitement électronique des déclarations liées aux échanges des alcools et boissons alcoolisées, des produits pétroliers et énergétiques et des tabacs. En France, l’EMCS est aussi appelé Gamma.
Les produits visés par la directive deviennent soumis à l’accise au moment de leur production ou de leur importation sur le territoire de la Communauté. L’accise ne devient toutefois exigible qu’au moment de la mise à la consommation des produits. Les produits d’accises sont produits, transformés et détenus en suspension de la taxe en entrepôts fiscaux. Ce n’est que lorsque ces produits sortent de l’entrepôt fiscal et sont soustraits au régime suspensif qui s’y attache que l’accise devient exigible. Toutefois, pour éviter la perception (et le remboursement éventuel) de l’accise à chaque déplacement de marchandises dans le cadre de leur commerce, la directive prévoit également un régime de circulation sous régime suspensif. Ce régime permet en fait une interconnexion entre entrepôts fiscaux qui permet d’expédier des produits d’accise d’un entrepôt fiscal à un autre sans que soit perçue l’accise.
Le nouveau système EMCS s’inscrit comme une réponse aux fraudes nombreuses constatées lors du transport des produits d’accises en suspension de droits.
À propos de Conex
Créée en 1985 par Alban Gruson, juriste de formation et ancien cadre dirigeant d’une société de transit, Conex réalise 7,2 millions d’euros de CA. La société développe une gamme de produits et de services : logiciels pour le traitement et la transmission électronique des déclarations douanières, déclarations en douane, tarif douanier informatique, mais aussi : formation, audit ou conseil. Parce que, confrontées aux réglementations complexes du commerce international, les entreprises ont besoin d’outils informatiques qui assurent la traçabilité, la sécurité des écritures, et la communication avec leurs outils de gestion commerciale. Les logiciels de Conex sont référencés dans des centaines de sociétés en France et en Europe, parmi lesquelles on compte TNT, Schneider Electric, DHL Freight, 3 Suisses, Géodis, Mory, Bacardi, Caterpillar, Renault…
Fortement impliquée dans la modernisation des processus douaniers, CONEX développe son activité dans le domaine de la transmission de données douanières et devient ainsi un acteur majeur de la dématérialisation.
Pour en savoir plus : www.conex.net
Agence C3M – 01 47 34 01 15
Michelle Amiard, michelle@agence-C3M.com
Cathy Lacides, cathy@agence-C3M.comFormat texte pour impression
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Barreteau Mickaël
