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B et K Management
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Banque et assurance | B et K Management | 18-03-2010Selon les termes du Petit Larousse illustré, « le Sport est l’ensemble des exercices physiques se présentant sous la forme de jeux individuels ou collectifs, pouvant donner lieu à des compétitions et des pratiques, tout en observant certaines règles et disciplines. »
Cette définition réduit le sport aux exercices physiques d’antan, alors que le sport moderne fait la place belle à l’intrusion de la mécanique et de l’électronique.
S’il y a des millions d’amateurs qui bénéficient des avancées technologiques issues du sport professionnel, celui-ci est devenu un spectacle qui fait la fortune de ceux qui l’exercent et qui gravitent autour, avec ses effets pervers et ses dérives, dont nous ne traiterons pas dans cette étude, sauf à en examiner les répercutions au regard des possibilités d’assurances.
Le sport, tel que nous voulons le traiter ici, est avant tout une activité physique de loisir soumise à des règles et à des disciplines.
Leur non-respect peut engendrer des préjudices pour le sportif lui-même, pour d’autre sportifs qui le pratiquent avec lui, en qualité de partenaires ou d’adversaires dans le cadre d’une compétition où à l’égard d’une tierce personne.
L’activité sportive a donné naissance à un concept particulier en matière de responsabilité civile, celui du risque accepté par le sportif, lorsque celui-ci est blessé au cours d’une phase normale du jeu.
On comprendra la signification de ce principe en suivant le déroulement d’un match qui oppose deux équipes de football ou encore mieux de rugby.
Les litiges sont inévitables et relèvent, au plan disciplinaire des instances sportives, sauf à impliquer, en fonction des circonstances et des conséquences, l’intervention des juridictions répressives ou civiles.
L’exercice d’une activité sportive nécessite des installations et des infrastructures administratives qui font intervenir des associations sportives et des clubs. Ceux-ci doivent pouvoir s’appuyer sur des sponsors, bénéficier de concours publics et parfois d’organismes financiers puissants, s’agissant de sports professionnels ou de sports pratiqués par des amateurs éclairés tel que le polo à cheval.
Certaines activités, comme les sports de glisse sont concédées à des exploitants commerciaux qui assument le financement et l’entretien des installations et des pistes nécessaires aux sportifs.
Face à la diversité des modalités d’exercice des activités sportives, les pouvoirs publics ont mis en place une réglementation qui concerne les sportifs comme leur encadrement que l’on peut assimiler à un code des Sports.
Le sport y est considéré comme un service public dont la mission est confiée aux différentes fédérations sportives en charge du sport amateur et du sport professionnel.
Le service public prend toute son importance quand qu’il s’agit d’accueillir en France une compétition internationale où simplement de préparer une Equipe de France à y participer.
Mis à part le sport professionnel dont l’exercice est soumis à des règles strictes, il faut distinguer, dans le sport amateur le sportif organisé qui exerce son activité dans le cadre d’un club, de celui qui va à la piscine aux heures d’ouverture au public ou qui va courir dans un bois.
Les deux sont soumis aux mêmes risques et responsabilités sauf que le membre d’un club bénéficie d’une protection collective que les autres n’ont pas.
L’exercice de certains sports est soumis à la possession d’une licence qui atteste l’aptitude à l’exercice du sport et la couverture par une assurance. Assurance qui ne peut s’obtenir que dans le cadre d’un club, comme par exemple pour le golf.
La possession d’une assurance tant pour ses accidents personnels que pour les dommages causes à autrui, à d’autres sportifs et aux tiers, prend une importance croissante en fonction de la nature du sport exercé.
A cet égard, il faut distinguer les sports usuels dont les conséquences sont couvertes par les polices courantes de ceux qui doivent faire l’objet d’une déclaration, ou d’une couverture spéciale, lorsqu’ils relèvent de la catégorie des sports extrêmes.
La participation à des épreuves sportives engendre des prises de risques particuliers, liés au concept « Plus vite, plus haut, plus fort » qui pèse nécessairement sur l’assurabilité de certaines épreuves sportives, sur laquelle nous aurons à revenir.
La volonté de jeunes amateurs de passer professionnel y est aussi pour beaucoup.
Notre étude se divise en trois parties
1. La responsabilité du sportif
2. La responsabilité des organisateurs
3. Les assurances des activités sportives
Lire l’intégralité de l’étude dans le numéro 166 du 19 mars 2010 de RiskAssur-hebdo.
Abonnement gratuit depuis le site du magazine : http://www.riskassur-hebdo.com
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Kauf Olivier
